CGV

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) encadrent les prestations de formation proposées par MasterIA Executive.

1. Objet
Définir les conditions de vente, d’inscription, de réalisation et de règlement des actions de formation.

2. Inscription
L’inscription devient effective après validation par MasterIA et, le cas échéant, signature de la convention/contrat.

3. Prix et modalités de paiement
Les prix sont communiqués sur demande ou via les documents contractuels. Les modalités de paiement sont précisées dans la convention/contrat.

4. Report / Annulation
Toute annulation ou demande de report doit être formulée par écrit. Les conditions applicables sont précisées dans la convention/contrat et/ou le devis accepté.

5. Propriété intellectuelle
Les supports fournis restent la propriété de MasterIA et sont réservés à l’usage du bénéficiaire.

6. Confidentialité
Les informations échangées dans le cadre de la formation sont traitées de manière confidentielle.

7. Réclamations
Toute réclamation peut être adressée à francois@masteria-executive.fr.

Note : ces CGV sont un modèle. Personnalisez-les selon la réalité commerciale (tarifs, annulation, pénalités, etc.).